Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMPERIAL
LIGONNIERE Guy

Numéro de dépôt :
1226937
Date de dépôt :
09/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/1993

Présentation de la marque IMPERIAL

Déposée le 9 février 1983 par LIGONNIERE Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LIGONNIERE Guy domicilié(e) 75, av. Joxé, 49000 ANGERS. - France.

La marque IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPERIAL est expirée depuis le 9 février 1993.

LIGONNIERE Guy a également déposé les autres marques suivantes : SCARLETT


LIGONNIERE Guy - 75, av. Joxé, 49000 ANGERS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-27

Arbres fruitiers et particulièrement des pommiers, et des pommes.